» » : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). 2020 DLH 226 » : Subvention fonctionnement (1.495.000 euros) à l'EPEC et convention pluriannuelle 2021-2023. : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (ASC) (11e). : Convention et subvention (20.000 euros) à l'Association ACTED pour un projet de formation professionnelle dans les territoires palestiniens. » » » » 2020 DASES 116 2020 DAE 285 Mesdames et Messieurs les conseillers de Paris, merci de votre confiance, et merci de l’honneur que vous me faites de m’élire, pour la deuxième fois, Maire de Paris. 2020 DAE 300 2020 DLH 268 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans l’arrondissement Paris Centre et convention modèle. » : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 281 » » 2020 DAE 217 » Copier la référence. Nouveau Conseil élu pour 3 ans. 2020 DLH 307 2020 PP 118 » : Modification des statuts de la Commission du Vieux Paris. » 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES 2020 DASES 307 » : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 213 2020 DAE 229 » : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. 2020 DASES 288 2020 DASES 106 : Réalisation 124 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de construction neuve de 21 logements sociaux (6 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2020 PP 117 » : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. 2020 DLH 196 : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). » » : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » » » 2020 DPE 35 2020 DLH 206 2020 DAE 284 2020 DJS 179 2020 DLH 62 COMPOSITION DU CONSEIL DE L’ORDRE 2020 M. LE BÂTONNIER OLIVIER COUSI Bâtonnier de l’Ordre 15, rue de Laborde 75008 Paris T. 01 40 75 61 73 lebatonnier@avocatparis.org MME LA VICE-BÂTONNIÈRE NATHALIE RORET Vice-Bâtonnière de l’Ordre 7, rue de la Tour-des-Dames 75009 Paris T. 01 45 55 75 05 F. 01 45 55 29 79 roretvicebatonnier@avocatparis.org MME VALENCE BORGIA … 2020 DAE 204 » 2020 DLH 231 » » : Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2020 DLH 260 » : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. » 2020 DAE 181 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 10e arrondissement. : Subvention (13.200 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DASES 113 2020 DFPE 118 : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). 2020 DLH 233 Montare always seems to excel as the weather turns cooler. : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). Date et heure Vignette Dimensions Utilisateur Commentaire; actuel: 22 février 2020 à 22:35: 360 × 185 (8 Kio) Cedric38: Direct upload from parliament tool: Utilisation du fichier. : Caisse des écoles (18e) - Subvention 2021 (9.219.893 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. 2020 DLH 181 » 2020 DAC 125 » » » 2020 DAE 199 2020 DCPA 34 » » 2020 DAE 194 : Subvention (11.300 euros) à l’association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Chimie ParisTech (5e) : subvention et convention pour le réaménagement de locaux d’enseignement et de recherche (450.000 euros). 2020 DASES 297 Articles … Plan. » 2020 DLH 205 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 19e arrondissement. 2020 DLH 243 2020 DJS 166 2020 DFPE 180 2020 DAE 297 » 2020 DDCT 109 : Programme d’Intérêt Général (PIG) "Éco-rénovons Paris Socle" avec l’État et l’Anah, modifications du règlement municipal des aides à l’habitat privé et avenant n°2020-4 à la convention. 2020 DLH 297 2020 PP 96 » : Subvention (6.900 euros) à l’association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (3e). » 2020 DVD 93 2020 DFA 74 » : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. 2020 DLH 264 : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. Dans le cadre du plan de déconfinement, l’organisation de la séance a pris une forme tout à fait exceptionnelle. : Réalisation, 85, avenue Emile Zola (15e) d’un programme de construction de 16 logements sociaux (8 PLA-I - 8 PLUS) par Paris Habitat. : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. » : Réalisation 10, rue de Paradis (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I - 1 PLS) par ERILIA. 2020 DVD 83 2020 DASCO 144 2020 DFPE 162 » 2020 DASES 118 : Approbation des modalités d’accueil, d’indemnisation et de financement des formations des volontaires du Service Civique Parisien de la promotion 2020/2021. » 2020 DLH 306 2020 DLH 127 » : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). : Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris (DSIN) et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" (MDPH 75). » : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Subvention (11.300 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DAE 235 2020 DSIN 10 » » : Caisse des écoles (17e) - Subvention 2021 (5.820.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (11.500 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal. » : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. » 2020 DASCO 95 » » » : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). » 2020 DAE 222 2020 DAE 317 » » 2020 DAE 302 » » 2020 DFPE 177 » » 2020 PP 105 » » : Subvention et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l'association Carrefours Pour l'Emploi (7e). » Cession des droits d'auteur - afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville. » Fixation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public. » 2020 DU 110 » : Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. 2020 DLH 309 2020 DFPE 183 » 2020 SG 41 2020 DLH 194 2020 DAE 203 : Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les quartiers apaisés (90.000 euros). Débat d'orientation budgétaire. : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. » Pas de Conseil de Paris pour Buzyn et Villani. 2020 DASCO 106 Reading time: 10 minutes Public. 2020 DLH 236 » 2020 DU 82 : Principe de gratuité des autorisations d’occupation par les associations des cours d’école et de collège et des EAPE en régie dans le cadre de leur ouverture au public les week-ends. : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. » : Réalisation, 15 rue Laghouat (18e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par HSF. : Caisse des écoles (9e) - Subvention 2021 (1.831.549 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DAE 331 » Le Conseil de Paris s'est tenu du mardi 6 au jeudi 8 octobre. : Subvention (50.000 euros) à 3 associations au titre des droits humains et de la traite des êtres humains. : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. 2020 DLH 120 » 2020 DLH 130 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Covid-19 - Exonération des redevances dues par les exploitants d’activités fermées administrativement. : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Léo Lagrange Nord Ile-de-France. » 2020 DASCO 100 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler au 22 rue Marcadet (18e). : Location de l'immeuble 14, rue du Roi d'Alger à Paris Habitat OPH (18e) - Bail emphytéotique. Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. 2020 DFA 71 es. 2020 DLH 151 » : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. » 2020 DJS 177 : Modification de la garantie des emprunts pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. 2020 DFA 69 : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. : Subvention (118.941 euros) et avenant n° 6 à l'association Galipette pour sa crèche parentale située 10-12, rue Botha (20e). » Il s’inscrit dans un contexte inédit de crise sanitaire, économique et sociale. : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. : Réalisation 4-9 bis rue Cuvier (5e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 365 logements PLUS et 200 logements PLS par la RIVP. : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. » 2020 DLH 217 » 2020 DLH 148 : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. s du Conseil de Paris, Transparence : publication des rendez-vous des élus avec les représentants de lobbies, Recevez chaque semaine l'actualité de votre ville. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 20e arrondissement. : Subventions de fonctionnement (Plan de soutien à destination des ateliers partagés de fabrication numérique parisiens). 2020 DAE 324 2020 PP 115 2020 DAE 319 : Subventions (194.000 euros) à 7 clubs sportifs de haut niveau au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2020 et 3 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. » : Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Paris auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. » 2020 PP 102 2020 DLH 136 » : Marchés couverts alimentaires et marchés non alimentaires - Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 - Avenants. : Berges du canal Saint Denis à Aubervilliers (93). : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. » » 2020 DLH 244 : Avenant n° 2020-9 à la convention conclue le 1er juin 2017 avec l’Etat relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement et à l’habitat privé. : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). » : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. : Subvention (13.400 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » 2020 DPE 36 2020 DAE 190 : Subventions (205.941 euros) et conventions avec 6 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de la tranquillité publique. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 12e arrondissement. » » » : Subvention (1.000 euros) à l’association Union Nationale de Prévention du Suicide (5e). Enregistrer. » : Location de l'immeuble 68, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2020 DLH 240 2020 DAE 184 : Rénovation du Marché aux Fleurs place Louis Lépine (4e). 2020 DLH 266 2020 DVD 92 2020 DJS 169 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. » » » » 2020 DLH 220 2020 DAE 290 : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. » Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. : Réalisation 49, rue Lucien Sampaix / 2 rue des Récollets (10e) d'un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. » » » 2020 DAE 334 2020 PP 112 » : Subvention (145.000 euros) à l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2021. : Réalisation, 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de construction de 35 logements sociaux (17 PLA-I - 11 PLUS - 7 PLS) par Toit et Joie. » 2020 DAE 242 2020 DFPE 179 2020 DAE 195 : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. : Collèges parisiens - Dotations (25.138 euros), subventions (71.042 euros) et subventions pour travaux (99.584 euros). » : Subventions (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). » : Subvention (15.500 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (17e). : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition des emprises du parc Martin Luther King et de la voie dite "du Bastion" qui sont encore la propriété de la SPL Paris & Métropole Aménagement. 2020 DEVE 62 - DAC-DDCT-DASES 2020 DFA 75 » » » : Réalisation, 138-140 avenue Gambetta (20e) d’un programme de construction de 52 logements sociaux et intermédiaires (39 LLI - 13 PLS) par CDC Habitat. Monthly Archives: décembre 2020. : Subvention (6.053.000 euros) à l'APUR. » : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association Sourires d'Enfants pour un projet d'éducation et de formation professionnelle dans le sud du Laos. 2020 DASCO 136 : Réalisation 6-8, rue Jenner (13e) d'un programme de rénovation de 28 logements sociaux par Immobilière 3F. » » » : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. : Subvention (2.000 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). Plan de … » : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. L'institution Transparence : publication des rendez-vous des élus avec les représentants de lobbies. » 2020 DAC 553 2020 DAE 296 » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). 2020 DLH 160 » 2020 DLH 182 : Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2019. : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DGRI 42 : Réalisation 32, Allée Darius Milhaud (19e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Batigère en Ile de France. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 9e arrondissement. : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). » 2020 DVD 88 » 2020 DLH 285 2020 DLH 219 » : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » 2020 DLH 228 2020 DASES 286 : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2020 DAE 288 2020 PP 91 2020 DLH 298 2020 DRH 69 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes" (CRIPS) (15e). 2020 DAE 226 : Tarifs applicables aux usagers des Centres Paris Anim'. » Auparavant, il exerçait à la fois les compétences d'une commune et d'un département. : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). 2020 DFA 51 » 2020 DAE 179 2020 DAC 496 : Réalisation 4, rue Voltaire et 3, passage Dumas (11e) d'un programme de rénovation de 24 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » 2020 PP 93 : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). 2020 DASES 196 » 2020 DLH 311 2020 DAE 202 : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. » » : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. » : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la Régie personnalisée de l'Ecole du Breuil pour l'exercice 2021. 2020 DLH 239 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. » » 2020 DJS 168 » » 2020 DVD 94 R. 1452-1 du code du lravaul Le conseil) de prud’hommes est saisi soit par une demande, soit par la présentation volontaire des parties […]. : Travaux de réfection d’un mur pignon rue des Bernardins - Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du 61 quai de la Tournelle (5e). » » » : Réalisation 254 rue des Pyrénées (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 PLUS, 4 PLA-I et 4 PLS par Paris Habitat.